Emmanuel Lefrançois


Autre nom possible de la personne recherchée:
Emmanuelle Greusard
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Emmanuelle FRANCOIS
cheffe du bureau de l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
dans la limite des attributions du bureau l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000050375396(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 202420/10/2024
De: Emmanuelle FRANCOIS
cheffe du bureau de l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
dans la limite des attributions du bureau l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000050174596(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 202404/09/2024
De: Emmanuelle FRANCOIS
cheffe du bureau de l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
dans la limite des attributions du bureau l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000049699405(source JORF)
délégation de signature
13 Juin 202413/06/2024
De: Emmanuelle FRANCOIS
cheffe du bureau de l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000049060767(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 202431/01/2024
De: Emmanuelle FRANCOIS
cheffe du bureau de l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
dans la limite des attributions du bureau l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000048132948(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 202301/10/2023
De: Emmanuelle FRANCOIS
cheffe du bureau de l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
dans la limite des attributions du bureau l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000047464902(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 202320/04/2023
De: Emmanuelle FRANCOIS
cheffe du bureau de l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
dans la limite des attributions du bureau l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000046357456(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 202204/10/2022
De: Emmanuelle FRANCOIS
chef du bureau de l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
dans la limite des attributions du bureau l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000045294484(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 202204/03/2022
De: Emmanuelle FRANCOIS
chef du bureau de l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
dans la limite des attributions du bureau l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000044359515(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 202124/11/2021
De: Lefrançois (Emmanuel, Marie, Yves)
chef d'escadron
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000044300247(source JORF)
nomination
09 Novembre 202109/11/2021
De: Emmanuelle FRANCOIS
chef du bureau de l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
dans la limite des attributions du bureau l'audiovisuel et de la valorisation du patrimoine
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000043788713(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 202114/07/2021
De: Emmanuelle FRANCOIS
chef du bureau de la stratégie éditoriale
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie éditoriale
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000043114278(source JORF)
délégation de signature
11 Février 202111/02/2021
De: Lefrançois Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2021-03-01"
INTJ2102988S(source BOMI)
promotion
01 Février 202101/02/2021
De: Emmanuelle FRANCOIS
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie éditoriale
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000042134382(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 202022/07/2020
De: Emmanuelle FRANCOIS
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie éditoriale
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000041615754(source JORF)
délégation de signature
22 Février 202022/02/2020
De: Emmanuelle FRANCOIS
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie éditoriale
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000038341747(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 201906/04/2019
De: Emmanuelle FRANCOIS
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie éditoriale
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000037941542(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201904/01/2019
De: Emmanuelle FRANCOIS
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie éditoriale
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000037562460(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 201807/11/2018
De: Emmanuelle FRANCOIS
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie éditoriale
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000037457681(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Emmanuelle FRANCOIS
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie éditoriale
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000037181732(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 201812/07/2018
De: Emmanuelle FRANCOIS
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie éditoriale
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000036437471(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 201810/01/2018
De: Emmanuelle FRANCOIS
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie éditoriale
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000035456916(source JORF)
délégation de signature
27 Août 201727/08/2017
De: Lefrançois Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1714437S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Emmanuelle FRANCOIS
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie éditoriale
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation à l'information et à la communication du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034518437(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 201730/04/2017
De: Emmanuelle François
attachée d'administration de l'Etat, chef du bureau de la communication, directement placée sous l'autorité du directeur de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000034074430(source JORF)
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Emmanuelle François
attachée d'administration de l'Etat, chef du bureau de la communication et du porte-parolat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000033161536(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201629/09/2016
De: Emmanuelle François
attachée d'administration de l'Etat, chef du bureau de la communication et du porte-parolat, directement placée sous l'autorité du directeur de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000032482460(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 201603/05/2016
De: Lefrançois (Emmanuel, Marie, Yves)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Emmanuelle François
attachée d'administration de l'Etat, chef du bureau de la communication et du porte-parolat, directement placée sous l'autorité du directeur de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000030954685(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201531/07/2015
De: Emmanuelle François
attachée d'administration de l'Etat, chef du bureau de la communication et du porte parolat, directement placée sous l'autorité du directeur de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029804755(source JORF)
délégation de signature
27 Novembre 201427/11/2014
De: Lefrançois, Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2014-09-01"
INTJ1413693S(source BOMI)
promotion
17 Novembre 201417/11/2014
De: Lefrançois (Emmanuel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="60"
JORFTEXT000028157176(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Lefrançois Emmanuel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1118391S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Lefrançois (Emmanuel, Marie, Yves)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Lefrancois (Emmanuel, Marie, Yves)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: François (Emmanuelle, C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000809300(source JORF)
admission
25 Juin 200525/06/2005
De: Lefrançois (Emmanuel, Noël, Ernest)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.